Les rapports légaux dans Silverfin (la base)

Dans Silverfin c’est possible de faire un rapport légal selon la (nouvelle) législation. Nos developers - produit sont toujours en train de mettre les textes à jour pour que les textes soient en ordre avec la legislation la plus récente. Dans cet article nous allons vous expliquer comment faire le rapport complet avec Silverfin.

1. Etape pour utiliser les rapports de base dans Silverfin

Voici les étapes à suivre pour utiliser les rapports légaux: 

  1. Il est important de commencer par remplir les coordonnées de l’entreprise (par une synchronisation ou en remplissant manuellement les données). Ceci est la base de tout les autres rapports légaux car les informations que vous compléterez dans les coordonnées de l'entreprise seront répercutées sur les autres rapports. 
  2. Dans le rapport du gérant/conseil d’administration (préparation de l'Ag)  Silverfin pourvoit plusieurs sections prédéfinis. Au-dessus du modèle. Vous pouvez cocher quelles sections vous voulez ajouter & éventuellement modifier. Le rapport de l’assemblée Générale prends les données de ce rapport. Vous devez donc completer ce rapport pour pouvoir mettre le rapport de l’AG en ordre.
  3. On finit par compléter le rapport de l’AG, ceci est facilité car la plupart des données viennent des deux rapport précédents.

2. Aperçu des rapports légaux 

Silverfin a développé un ensemble de rapports par langue. Vous voyez un aperçu ci-dessous de ceux en français:

Si vous voulez être certains que tous les rapports légaux sont activés dans votre environment vous pouvez verifier cela dans notre Marketplace. Vous pouvez accéder cela via: Modèles > Marketplace > Legal Documents > BE Legal Documents. L’activation de ces rapports est sans frais et peuvent être ajouter uniquement par les utilisateur 'administrateurs' dans Silverfin.

3. Données d’administration dans Silverfin

Pour préparer les rapports d’une manière efficace vous pouvez synchroniser les données administratives avec votre programme CRM. Cette synchronisation vous permet d’automatiquement remplir les données administratives avec les informations de votre programme CRM. Pour synchroniser avec AdminConsult (AdminIS), Centraal Dossierbeheer, KluwerOffice, FidManager ou Adsolut, Dia Client, vous trouvez celà sous les données du client. Vous trouvez l’explication ici.

Les données administratives sont utilisées pour les ‘Données du client’ et les ‘Coordonnées de l’entreprise’. Sous ‘modifier le client’ c’est possible de rafraichir les informations pour que vous soyez sûr d’utiliser les données les plus récentes. Dans les Coordonnées de l’entreprise c’est aussi possible de rafraichir (par un bouton à droite en haut de la page) ces informations, mais seulement si les données sont différentes dans Silverfin que dans votre programme CRM.

Si vous n’avez pas encore de synchronisation avec votre programme CRM, veuillez contacter votre Customer Success Manager.

4. Le nouveaux Code des Sociétés et des Associations

Le rapport légal a reçu une mise à jour au milieu de 2019 avec le nouveau Code des Sociétés & des Associations. Nous avons établi une coopération avec deux associés juridiques pour que tout soit en ordre. Cette cooperation résultera de plusieurs petites mises à jours suivant une legislation plus claire.

Lorsque nous devons suivre le nouveau CSA à partir de 1/1/2020, le droit doit être changé dans les rapports. Ceci doit être modifié dans les Coordonnées de l’entreprise (2 possibilités):

  • Les dispositions statutaires ont changés, alors cochez la case suivante:

  • OU bien vous devez mettre les dates du procès-verbal du (des) gérant(s) & l’assemblée générale à une date reprise en 2020.

Dans ces deux cas, le droit sera changé dans les autres rapports.

Nous avons récemment lancé une nouvelle mise à jour des rapports légaux: l’assemblée générale par écrit. Ce nouveau point d’agenda doit être coché dans le rapport du gérant/conseil d’administration si c'est applicable.

Dans le futur, nous allons pourvoir un nouveau rapport pour la procédure d’alarme, et la possibilité de choisir pour cooptation si ce dernier est applicable.

5. Liens utiles

Comment faire un modèle de texte?

Comment créer un réglage séparé pour les textes?

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